Mentions légales

Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive du Département du Finistère – 32 boulevard Dupleix – 29196 QUIMPER CEDEX – Tél 02.98.76.20.20

Directrice de publication

Nathalie SARRABEZOLLES, Présidente du Conseil départemental du Finistère.

Administration du site

Département du Finistère – 32 boulevard Dupleix – 29196 QUIMPER CEDEX – Tél 02.98.76.20.20

Crédits photos

Département du Finistère

Droit de reproduction et droit d’auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

Création d’un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet du Département du Finistère adressez-vous à l’administrateur du site. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, envoyer un message à l’administrateur du site.